Auteur : mairie
Décisions d’Urbanisme
Arrêté 2025 de décisions du service instructeur :
- décision PC 25 D0001 Mme Rands
- Décision PC 24 D0001 Penkov
- Décision DP 25 D0001 M Perreaut
- décision DP 25 D0002 M Allochon
- avis favorable PC25D0002 Desreboulles
- décision PC 24D0003 Lafleur
- DP Michelet
- DP Corbard
- Décision PC 25 D0006 Mme Vannieuwenhuyze Stéphanie
- Décision PC 25 D0004 Rougier Bernard
- décision favorable DP 26D0001 M. Laurent
Arrêté 2026 de décisions du service instructeur :
- Décision DP 26 D0003 signé M. Tostain Chez Ruchon
Dépots en attente de décision d’instruction
CUb Mme Charrat Françoise
DP Mme Triquenot Carène
PC Mme Triquenot Carène
Dématérialisation des actes d’urbanisme
Vous pouvez déposer vos actes d’urbanisme (CU, DP et PC) ainsi que toutes les pièces afférentes à l’adresse suivante :
https://gnau32.operis.fr/aacreuse/gnau/#/
Equarrissage
Arrêté préfectoral règlementant la pêche de certaines espèces en 2025
Arrêtés préfectoraux permanents 2025
Permis de construire accordé
GRIPPE AVIAIRE
Une publication sur le site de la préfecture indique toutes les mesures à mettre en place à l’adresse suivante :
https://www.creuse.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture-et-alimentation/Sante-et-protection-animale/Influenza-aviaire-hautement-pathogene
Les détenteurs de moins de 50 volailles sont dans l’obligation de mettre les volailles sous abri ou sous filets.
Les détenteurs de plus de 50 volailles peuvent consulter le site de la préfecture pour obtenir les mesures relatives à leur production.