Aller au contenu

Saint-Alpinien

Site de la mairie de Saint-Alpinien

  • Accueil
  • Actualités
  • Services
    • État-civil
    • Affaires scolaires
    • Environnement
    • Location
  • Conseil municipal
    • Conseil Municipal
  • Découvrir Saint-Alpinien
    • Histoire
    • Randonnées
    • Ses animations
    • Galerie photo
  • Vivre à Saint-Alpinien
    • Activités économiques
    • Associations
  • Contact
  • Téléchargements
  • Mentions légales

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

07 03 2025

Délib 2025 002 

CFU Assainissement

Délib 2025 001 CFU Commune

Délib 2025 003 Affectation de résultat commune

Délib 2025 004 Affectation de résultat assainissement

Délib 2025 007 Adhésion

Délib 2025 005ter Subventions

Délib 2025 006 RODP Orange

11 04 2025

Délibération 017 Contrat de débroussaillage

Délibération Vote du budget annexe 2025

Délibération 015 Vote du budget principal 2025

Délibération 014 Gratuité de la salle pour associations

Délibération 013 Subvention d’équilibre

Délibération 012 Convention Protection Santé

Délibération 011 Participation financière au RPI

Délibération 010 Statuts du RPI

Délibération 009 FPIC

Délibération 008 Taux fiscaux

 

Fièrement propulsé par WordPress
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.OkNonPolitique de confidentialité
Révoquer les cookies